Mentions légales

Société éditrice

Télévision Motion — SAS au capital de 25 000 €.
Siège social : 18 rue Nationale, 59000 Lille, France.
SIRET : 790 214 685 00022 — RCS Lille Métropole 790 214 685.
TVA intracommunautaire : FR44 790214685.
Présidente et directrice de la publication : Mme Sophie Delcroix.
Téléphone : 03 20 55 47 12 — Email : bonjour@television-motion-lille.fr

Hébergeur

Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

Activité et assurance

Télévision Motion conçoit, met en scène et filme des rencontres de débat public (débats filmés, panels, cercles de parole citoyens, tables rondes). Son activité est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d'Allianz (contrat n° 51-8802-114).

Rencontres publiques

Les rencontres ouvertes au public font l'objet d'une déclaration préalable auprès de la préfecture du Nord et respectent les prescriptions de sécurité des établissements recevant du public.

Propriété intellectuelle

La marque Télévision Motion, son identité visuelle, les textes et les captations diffusés sur ce site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site relève du droit français. En cas de litige, et faute d'accord amiable, les tribunaux de Lille seront seuls compétents.